Informations légales et conditions générales d'utilisation du site SAS Alliance Projet — Nos Projets.
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, marques) est la propriété exclusive de SAS Alliance Projet ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez l'éditeur à l'adresse du siège social.
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucune donnée personnelle n'est collectée à des fins publicitaires sans votre consentement préalable.
SAS Alliance Projet s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences liées à l'utilisation des informations présentes sur ce site.
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site projet-alliance.org édité par SAS Alliance Projet.
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. L'éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie du site sans préavis.
L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au site, à son contenu ou à ses utilisateurs. Toute utilisation frauduleuse ou contraire aux lois en vigueur pourra faire l'objet de poursuites.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : 21/10/2026